
Mentions légales
Éditeur du site
- Nom de l’entreprise : AXSOS Prevention
- Forme juridique : Microentreprise détenue par M.Axel Ybert
- Adresse du siège social : 285 rue du docteur Donnadieu, 83600 Fréjus, FR
- Numéro de SIRET :
- Numéro d’immatriculation : RCS
- Numéro de TVA intracommunautaire : Pas encore assujetti
- Téléphone : 06.50.03.69.47
- Email : axel.ybert@axsos-prevention.fr
- Responsable d’édition du site : M. Axel Ybert
Hébergement du site
Le site www.axsos-prevention.fr est hébergé par :
- OVH
- 140, quai du Sartel, 59100 Roubaix, FR
- Téléphone : +33 8 99 70 17 61 – Mail : tech@ovh.net
Propriété intellectuelle
Le site internet www.axsos-prevention.fr est la propriété exclusive et entière de M. Axel Ybert, EI. A ce titre, l’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur et appartient à M. Axel Ybert. Toute reproduction ou utilisation, même partielle, est interdite sans autorisation préalable.
Responsabilité
AXSOS Prévention au même titre que M. Axel Ybert ne sauraient être tenus responsables des erreurs ou omissions dans les informations diffusées sur ce site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ce site. Toute responsabilité est également déclinée quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le site et entraîner des pertes de données ou d’accès aux informations produites sur celui-ci.
De la même manière, il ne peut être garanti l’absence de modification par un tiers agissant par malveillance (intrusion, virus).
Les liens hypertextes présents sur le site www.axsos-prevention.fr et permettant d’accéder à d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur du site, quant au contenu de ces sites tiers.
Données, modifications et litiges
L’éditeur se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Il demeure néanmoins que conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez en tant qu’utilisateur d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : axel.ybert@axsos-prevention.fr ou par le formulaire de contact présent dans la rubrique Contact du site.
Le droit applicable est le droit français. Sauf application de dispositions légales d’ordre public, seuls les tribunaux du ressort du siège social de l’éditeur du site sont compétents pour traiter d’éventuels litiges qui seraient liés à l’utilisation de ce site.
Date de dernière mise à jour : 01/12/2025

